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Marques déposées par BELLOY Alain Louis Adolphe
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IMPERTUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERTUIL
BELLOY Alain Louis Adolphe

Numéro de dépôt :
96608692
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque IMPERTUIL

Déposée le 29 janvier 1996 par BELLOY Alain Louis Adolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPERTUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est BELLOY Alain Louis Adolphe, domicilié(e) Résidence Antares 280 traverse Fontmerle, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOY Alain - France.

La marque IMPERTUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERTUIL est expirée depuis le 29 janvier 2006.

BELLOY Alain Louis Adolphe a également déposé les autres marques suivantes : ISOAZUR , S.O.S. TOITURE , PETRAZUR , SPECIALAZUR , XYLOBELL , BELLGON


BELLOY Alain Louis Adolphe - Résidence Antares 280 traverse Fontmerle, 06600 ANTIBES - France


BELLOY Alain - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Concession de licence n°355399 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Résine pour imperméabilisation de matériaux poreux